La laïcité
Gwénaële Calvès
La laïcité, en France, n’a jamais été une notion univoque. Depuis la fin du XIXe siècle, elle fait l’objet de nombreux conflits d’interprétation, et les règles de droit qui lui donnent corps n’ont cessé d’être réajustées.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l’appréhender comme un kaléidoscope. Il la diffracte en quatre ensembles de normes politico-juridiques, qui forment un système cohérent, mais structurellement instable : la liberté de conscience et la liberté de religion, la séparation du politique et du religieux, l’égalité « sans distinction de religion », la neutralité confessionnelle des personnes publiques.
Entre ces quatre composantes du principe de laïcité, quelles complémentarités ? Quelles tensions ? Où placer le juste point d’équilibre ? Cet ouvrage, illustré par de nombreux exemples et comparaisons internationales, permettra à chacun de forger sa propre opinion.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l’appréhender comme un kaléidoscope. Il la diffracte en quatre ensembles de normes politico-juridiques, qui forment un système cohérent, mais structurellement instable : la liberté de conscience et la liberté de religion, la séparation du politique et du religieux, l’égalité « sans distinction de religion », la neutralité confessionnelle des personnes publiques.
Entre ces quatre composantes du principe de laïcité, quelles complémentarités ? Quelles tensions ? Où placer le juste point d’équilibre ? Cet ouvrage, illustré par de nombreux exemples et comparaisons internationales, permettra à chacun de forger sa propre opinion.
Version papier : 10 €
Version numérique : 8,49 €
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ISBN : 9782348071560
Nb de pages : 128
Dimensions : 12,50 * 19 mm
ISBN numérique : 9782348071577
Format : EPUB
Nb de pages : 128
Dimensions : 12,50 * 19 mm
ISBN numérique : 9782348071577
Format : EPUB
Gwénaële Calvès
Gwénaële Calvès
Gwénaële Calvès, ancienne élève de l’École normale supérieure, est professeure de droit public à l’université de Cergy-Pontoise. Ses travaux de recherche portent sur les discriminations, la liberté d’expression et la laïcité. Parmi ses derniers ouvrages publiés : Envoyer les racistes en prison ? Le procès des insulteurs de Christiane Taubira (LGDJ, 2015), La Discrimination positive (PUF, « Que sais-je ? », 2016, 4e éd.), Territoires disputés de la laïcité. 44 questions (plus ou moins) épineuses (PUF, 2018).
Actualités
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Extraits presse
Extraits presse
Des nombreuses mises au point, précises et fiables, proposées par Gwénaële Calvès qui démontre que la laïcité n’est ni un fourre-tout ni une réalité simple, mais un lieu de tensions à lourds enjeux dans la vie des sociétés et des individus, à commencer par les enjeux de liberté et d’égalité. Ce livre savant qui explique sur quels fondements la laïcité varie à l’intérieur d’elle-même est aussi un ouvrage populaire, au sens où sa lecture attentive peut être vivement recommandée à des non-juristes.
2022-05-29 - Pierre Hayat - Respublica
L'ouvrage aborde l'ensemble des champs d'application de la laïcité et des controverses qui s'y rattachent, du débat sur les signes religieux en entreprise aux polémiques récurrentes sur le burkini, en passant par les fêtes légales, les manifestations extérieures du culte, etc. Gwénaële Calvès, qui ne se situe ni dans la conception martiale de la laïcité ni dans la spirale des complaisances envers les fanatismes, a l'art de décrire les oppositions les plus virulentes en présentant de manière posée les arguments en présence.
2022-06-02 - Luc Cédelle - Le Monde
Bien que limité aux 128 pages de la collection « Repères » cet ouvrage se caractérise par son caractère complet. Ecrit par une juriste, il est précis, clair et même original.
2022-06-12 - Charles Conte - Mediapart
Orfèvre d'un sujet aujourd'hui comme hier si disputé, Gwenaële Calvès analyse la laïcité sur le plan juridique. [...] Ces pages informées présentent les dynamiques de privatisation du religieux et, symétriquement, de laïcisation de l'école, de l'hôpital et des funérailles. Elles précisent la laïcité à la française, avec ses fondamentaux, ses bricolages, ses accomodements.
2022-06-30 - Julien Damon - Les Echos
Table des matières
Table des matières
Introduction
La laïcité, une construction philosophico-politique
La laïcité, un corpus juridique
I. La laïcité de la République, un kaléidoscope
Un kaléidoscope de valeurs
La laïcité et ses ennemis
Encadré : La laïcité ennemie de Dieu
Les querelles contemporaines autour du « vrai sens » de la laïcité
Un kaléidoscope de normes
Des énoncés constitutionnels elliptiques
Un mille-feuille législatif
Des règlements, des circulaires, et beaucoup de droit mou
Encadré : La laïcité scolaire expliquée par les circulaires ministérielles
Le poids du Conseil d’État
Les tensions internes au système normatif
II. La liberté
La liberté de conscience, clé de voûte de la construction laïque
L’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Encadré : Décret du 3 avril 1871 sur la séparation de l’Église et de l’État
La visée émancipatrice des lois de laïcisation (1879‑1904)
Les protections contemporaines
Le libre exercice des cultes
La liberté de s’associer
Encadré : Un statut à part : la congrégation religieuse
La liberté de se réunir
La liberté des manifestations extérieures du culte
Un faisceau de libertés individuelles
III. La séparation des Églises et de l’État
La séparation institutionnelle et normative (« La République ne reconnaît aucun culte »)
1905 : fin du régime des cultes reconnus et privatisation du religieux
Encadré : Les exceptions territoriales au régime de Séparation
L’ignorance de principe de la loi religieuse
Les situations de conflit de normes
La séparation financière (« La République ne salarie ni ne subventionne aucun culte »)
Le principe
L’érosion progressive du principe
Encadré : L’organisation par l’administration d’une fête religieuse : l’Aïd el-Kébir
IV. L’égalité
L’égalité « sans distinction de religion »
L’égalité des droits
Le droit à la non-discrimination
L’égale soumission à la règle commune
Encadré : L’exigence de photographie « tête nue »
Les mutations contemporaines de l’exigence d’égalité
L’extension des demandes de dérogation à la règle commune
Les demandes d’adaptation de la règle commune
Encadré : Kirpan et burkini : deux exemples d’accommodement mutuel
La critique de la catho-laïcité
V. La neutralité
La neutralité de la sphère publique
Les monuments publics, « ou quelque emplacement public que ce soit »
L’administration et les services publics
Les agents publics
La neutralité de l’État, définitions et redéfinitions
La neutralité libérale
La neutralité « inclusive »
La neutralité « respectueuse des croyances »
Une règle en expansion ?
La dilatation de la sphère publique
L’émergence de la notion d’espace public
Encadré : Le port du burkini à la plage
La migration de la règle de neutralité vers les entreprises privées
Conclusion
Liste des abréviations
Index
Repères bibliographiques.
La laïcité, une construction philosophico-politique
La laïcité, un corpus juridique
I. La laïcité de la République, un kaléidoscope
Un kaléidoscope de valeurs
La laïcité et ses ennemis
Encadré : La laïcité ennemie de Dieu
Les querelles contemporaines autour du « vrai sens » de la laïcité
Un kaléidoscope de normes
Des énoncés constitutionnels elliptiques
Un mille-feuille législatif
Des règlements, des circulaires, et beaucoup de droit mou
Encadré : La laïcité scolaire expliquée par les circulaires ministérielles
Le poids du Conseil d’État
Les tensions internes au système normatif
II. La liberté
La liberté de conscience, clé de voûte de la construction laïque
L’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Encadré : Décret du 3 avril 1871 sur la séparation de l’Église et de l’État
La visée émancipatrice des lois de laïcisation (1879‑1904)
Les protections contemporaines
Le libre exercice des cultes
La liberté de s’associer
Encadré : Un statut à part : la congrégation religieuse
La liberté de se réunir
La liberté des manifestations extérieures du culte
Un faisceau de libertés individuelles
III. La séparation des Églises et de l’État
La séparation institutionnelle et normative (« La République ne reconnaît aucun culte »)
1905 : fin du régime des cultes reconnus et privatisation du religieux
Encadré : Les exceptions territoriales au régime de Séparation
L’ignorance de principe de la loi religieuse
Les situations de conflit de normes
La séparation financière (« La République ne salarie ni ne subventionne aucun culte »)
Le principe
L’érosion progressive du principe
Encadré : L’organisation par l’administration d’une fête religieuse : l’Aïd el-Kébir
IV. L’égalité
L’égalité « sans distinction de religion »
L’égalité des droits
Le droit à la non-discrimination
L’égale soumission à la règle commune
Encadré : L’exigence de photographie « tête nue »
Les mutations contemporaines de l’exigence d’égalité
L’extension des demandes de dérogation à la règle commune
Les demandes d’adaptation de la règle commune
Encadré : Kirpan et burkini : deux exemples d’accommodement mutuel
La critique de la catho-laïcité
V. La neutralité
La neutralité de la sphère publique
Les monuments publics, « ou quelque emplacement public que ce soit »
L’administration et les services publics
Les agents publics
La neutralité de l’État, définitions et redéfinitions
La neutralité libérale
La neutralité « inclusive »
La neutralité « respectueuse des croyances »
Une règle en expansion ?
La dilatation de la sphère publique
L’émergence de la notion d’espace public
Encadré : Le port du burkini à la plage
La migration de la règle de neutralité vers les entreprises privées
Conclusion
Liste des abréviations
Index
Repères bibliographiques.
Droits étrangers
Droits étrangers
