La propriété intellectuelle est un enjeu majeur des sociétés contemporaines. La diffusion des œuvres sur Internet, la valorisation de marques emblématiques ou la production de vaccins sont autant de sujets qui renvoient à la protection des droits afférents à l’activité intellectuelle. Ses développements récents résultent d’une histoire longue de plusieurs siècles. Cet ouvrage la retrace, depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, en adoptant un point de vue global. Il met en avant les acteurs sociaux qu’elle implique, de Diderot à Pfizer en passant par l’Unesco ou l’Organisation mondiale du commerce. Il insiste aussi sur les conflits souvent aigus qu’elle suscite. Sans se limiter à une approche juridique, cette histoire interroge la place concrète des savoirs, des créations artistiques et des biens immatériels dans le processus économique. Elle met ainsi en évidence le rôle de la propriété intellectuelle dans les mutations du capitalisme ainsi que les choix de société qu’elle véhicule.
Version papier : 11,00 €
Version numérique : 8,49 €
Détails techniques
Collection : Repères n°9999 Parution : 18/08/2022 Format : EPub
ISBN papier : 9782707193599 ISBN numérique: 9782348075759
Gabriel Galvez-Behar
Gabriel Galvez-Behar est professeur d’histoire contemporaine à l’université de Lille et membre honoraire de l’Institut universitaire de France. Ses travaux portent sur l’histoire de l’innovation. Il a notamment publiéLa République des inventeurs. Propriété et organisation de l’innovation en France (1791-1922) (2008) et Posséder la science. La propriété scientifique au temps du capitalisme industriel (2020).
Table des matières
Introduction I. Le temps des privilèges « Le savoir est un don de Dieu » Travail et création sous l’Antiquité Travail, savoirs et production au Moyen Âge Encadré 1. Les corporations et leurs marques Novations et privilèges en Europe (XVe -XVIIe siècle) Privilèges et circulation des savoirs et des techniques en Europe Encadré 2. La Parte Veneziana (1474) Le Statute of Monopolies (1624) Privilèges et librairie Le développement de la censure et l’organisation des corporations de libraires Une nouvelle relation entre les auteurs et leurs œuvres II. La reconnaissance des droits du créateur (1710‑1791) La naissance incertaine de la propriété littéraire L’adoption du Statute of Anne (1710) Propriété littéraire et pouvoir monarchique en France Privilèges, commerce et industrie à l’époque des Lumières Le commerce et ses formes : dessins et marques La lente reconnaissance des inventeurs Les droits du créateur et les débuts du capitalisme industriel La reconnaissance inachevée du droit d’auteur Encadré 3. Deux points de vue sur la propriété littéraire Inventeurs et capitalisme industriel Révolutions III. Les batailles de la propriété intellectuelle (1791‑1893) L’essor différencié des droits de la création L’extension du droit d’auteur Droit, échanges et consommation Les brevets Des droits contestés Procès et controverses Les campagnes d’abolition du brevet d’invention Un enjeu économique et social L’ancrage de la propriété intellectuelle Grande Dépression, monopoles et contrefaçons La création des Unions de Paris (1883) et de Berne (1886) La propriété intellectuelle, une nouvelle catégorie juridique Encadré 4. La propriété intellectuelle, une invention occidentale ? IV. La propriété intellectuelle et l’émergence du Big Business (1900‑1960) Propriété intellectuelle et capitalisme organisé Une régulation à l’échelle du monde Des réformes nationales Propriété intellectuelle et affirmation du capital : monopoles et salariat Propriété intellectuelle et crises du capitalisme dans l’entre-deux-guerres L’extension contrariée de la propriété intellectuelle Réguler les conflits autour de la propriété intellectuelle Propriété intellectuelle et expériences totalitaires La reconstruction de la propriété intellectuelle aux lendemains de la Seconde Guerre mondiale Relancer le système international Des systèmes nationaux favorables aux grandes entreprises V. La propriété intellectuelle et la fin du capitalisme industriel (1960‑2000) Propriété intellectuelle et compétition technologique L’invention de l’innovation La nouvelle vague des droits de propriété intellectuelle Le jeu d’échelles de la propriété intellectuelle Encadré 5. Une définition officielle de la propriété intellectuelle Une propriété intellectuelle à deux vitesses La question du développement Le renforcement de la propriété intellectuelle en Europe et aux États-Unis L’invention de la globalisation : l’accord ADPIC La négociation des ADPIC Les ADPIC dans leurs grandes lignes Dans le sillage de l’accord ADPIC VI. La propriété intellectuelle et le capitalisme globalisé au XXIe siècle Les nouveaux espaces de la propriété intellectuelle Un essor inégal La domination de la Chine et de l’Asie Anciennes frontières, nouveaux enjeux La propriété intellectuelle et l’immatérialisations du capitalisme L’essor d’Internet et le piratage La financiarisation de la propriété intellectuelle Un processus sans fin La propriété intellectuelle, sujet politique Le retour des communs Un enjeu politique La propriété intellectuelle à l’épreuve de la Covid-19 Conclusion L’apparente unité de la propriété intellectuelle Encadré 6. Un essaim de propriétés Justice et construction sociale de la propriété intellectuelle Les politiques de la propriété intellectuelle Repères bibliographiques.
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